Informations légales

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1. Données légales :

Le Propriétaire est : Corinne THEVENET
Adresse postale du propriétaire : 2 Impasse des Chailloux 71000 – MACON

Le Fabriquant du site est : THEVENET Corinne
Responsable de publication est : THEVENET Corinne
Comment contacter le Décideur de la publication : lecoffredecoco@gmail.com

Le Réalisateur est : THEVENET Corinne
Par quel moyen contacter le Webmaster : lecoffredecoco@gmail.com

Hébergeur du site web : O2Switch
SASU composée d’un capital de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE (INSEE) 6311Z
N° TVA : FR 35 510 909 807
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France


Les mentions ont été générées via cet outil

 

 

 

2. Présentation et principe :

Tout internaute qui utilise le site internet : lecoffredecoco.fr est considéré comme utilisateur du site suivant.
Le site suivant lecoffredecoco.fr réuni plusieurs services, en l’état, mis à disposition des usages. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Webmaster du site lecoffredecoco.fr. Le site lecoffredecoco.fr est actualisé régulièrement par THEVENET Corinne.
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3. Accessibilité :

Le site web lecoffredecoco.fr est généralement accessible aux utilisateurs H24 7/7, sauf en cas d’interruption, prévu ou non, pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, lecoffredecoco.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site web et s’efforcera alors d’informer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant subordonné qu’à une redevance de moyen, lecoffredecoco.fr ne saurait être tenu pour responsable des dommages, peu importe sa nature.

 

 

4. Propriété intellectuelle :

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6. Protection des personnes et des biens – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

Sur le site web lecoffredecoco.fr, THEVENET Corinne ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour le besoin de différents services proposés par le site web lecoffredecoco.fr. L’usager donne ces informations en pleine connaissance de cause, notamment quand il procède de lui-même à la saisie. Il est donc résumé à l’utilisateur du site lecoffredecoco.fr la contrainte ou non de divulguer ces données.
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